Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ARTINIAN Daniel
/
SOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOY
Monsieur ARTINIAN Daniel

Numéro de dépôt :
3106429
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2011

Présentation de la marque SOY

Déposée le 19 juin 2001 par monsieur ARTINIAN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est monsieur ARTINIAN Daniel domicilié(e) 2 rue Marietta-Martin, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanine BOUBLIL Avocat à la Cour - France.

La marque SOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOY est expirée depuis le 19 juin 2011.

ARTINIAN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : NORA DE VASSA


Monsieur ARTINIAN Daniel - 2 rue Marietta-Martin, 75016 PARIS - France


Jeanine BOUBLIL Avocat à la Cour - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-49

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-49

Inscription le 5 novembre 2001 - Retrait partiel n°334258 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Retrait partiel n°334288 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.